Des maisons d’édition majeures cherchent à intensifier la bataille judiciaire autour de l’utilisation de livres protégés pour entraîner des intelligences artificielles. Aux États-Unis, Hachette Book Group et Cengage Group (maison spécialisée sur l'éducation) – deux membres de l’Association of American Publishers (AAP) – ont déposé le 15 janvier une requête auprès d’un tribunal fédéral californien pour intervenir dans une action collective intentée contre Google.
Cette action collective initiale avait été engagée en 2023 par des auteurs et des illustrateurs, accusant Google d’avoir utilisé des livres protégés sans autorisation pour entraîner son modèle d’IA Gemini plutôt que d’obtenir des licences auprès des titulaires de droits. Selon la plainte, l’entreprise aurait ainsi copié littéralement ou presque « des millions de livres » pour construire son système d’intelligence artificielle, capable désormais de produire des textes concurrents des œuvres originales et de nuire aux auteurs et éditeurs concernés.
Pourquoi les éditeurs s’ajoutent au dossier
Dans leur récente demande d’intervention, Hachette et Cengage affirment vouloir renforcer la position des auteurs et contribuer à résoudre les questions juridiques complexes liées à l’usage des livres pour l’entraînement d’IA.
« Par cette action, l’AAP et ses membres souhaitent apporter leur soutien aux créateurs qui poursuivent Google », indique Maria Pallante, présidente et directrice générale de l’AAP, dans un communiqué. « Nous sommes convaincus que notre participation renforcera le dossier, d’autant plus que les éditeurs sont particulièrement bien placés pour répondre à nombre des questions juridiques, factuelles et de preuve soumises à la Cour. »
La plainte proposée par les éditeurs cite dans le détail une dizaine d’ouvrages - parmi lesquels des titres de Scott Turow ou N.K. Jemisin - que Google aurait, selon eux, utilisés sans permission pour entraîner Gemini.
Un marché du livre « inondé » de substituts générés par l'IA
« Gemini produit facilement du contenu qui se substitue aux œuvres protégées par le droit d'auteur sur lesquelles il a été entraîné, indique la plainte des deux éditeurs. Notamment des copies littérales ou quasi littérales de portions ou d'œuvres entières, des chapitres de remplacement de manuels universitaires, des résumés et des versions alternatives de romans célèbres, ainsi que des contrefaçons de qualité inférieure qui copient des éléments créatifs d'œuvres originales ».
La plainte soutient aussi que « Gemini peut générer un roman policier de 100 pages se déroulant dans une paisible ville côtière pleine de secrets, qui concurrence et remplace un roman policier original protégé par le droit d'auteur sur lequel Gemini s'est formé. Et il peut le faire en 20 minutes pour seulement 0,39 $. Aucun éditeur ni auteur ne peut rivaliser avec cela ».
Les plaignants vantent aussi la « capacité du produit à générer des livres facilement », et « le marché est inondé de substituts générés par l'IA. L'ampleur et la rapidité avec lesquelles Gemini peut créer des livres et concurrencer les auteurs humains sont sans précédent, et cela n'est possible que parce que Google a copié les œuvres des plaignants et du groupe pour entraîner son IA ».
Les éditeurs demandent notamment une injonction obligeant Google à cesser de porter plainte aux droits d'auteur, ainsi qu'une ordonnance de destruction de « toutes les copies contrefaites des œuvres protégées par le droit d'auteur des plaignants et du groupe en sa possession ou sous son contrôle ».
D'après nos confrères de Publishers Weekly, Google s'est déjà opposé à l'intégration des éditeurs à la plainte collective initiale, arguant que cela complexifierait la procédure. L'AAP, quant à elle, affirme, en s'appuyant sur le succès obtenu par les auteurs et les éditeurs dans l'affaire Bartz contre Anthropic , que la participation directe des éditeurs permettrait au contraire de faire progresser la procédure.
