Des intelligences artificielles se nourrissant de livres… piratés. Selon The Atlantic, les employés de Meta (qui contrôle Facebook, Instagram et WhatsApp) ont été encouragés à télécharger et à utiliser plus de 7,5 millions de livres et 81 millions d'articles de recherche de LibGen pour former leurs grands modèles de langage.
Pour mettre un terme à ces pratiques en Belgique, les sociétés de gestion collective des éditeurs francophones et flamands de livres Copiebel et Librius, ainsi que les fédérations professionnelles d'éditeurs et d'auteurs dont l’Association des éditeurs belges (Adeb) mais aussi GEWU, GAU, et les associations d'auteurs VAV aux Pays-Bas et la Scam en France ont déposé une requête unilatérale auprès du tribunal de l’entreprise de Bruxelles pour bloquer l'accès aux sites dits « pirates » (tels que LibGen, Z-Library, Oceanofpdf...).
La justice vient de leur donner gain de cause : les fournisseurs d’accès, moteurs de recherche et intermédiaires de paiement doivent désormais empêcher l'accès à ces sites, sous peine d'une astreinte de 500 000 euros.
Partage de la valeur
« La collecte, le traitement et/ou le stockage d'œuvres protégées par le droit d'auteur lors de l'entraînement ou du développement de modèles d'IA commerciaux (« l'input ») sans l'autorisation du titulaire des droits peut constituer une infraction à la législation belge et européenne sur le droit d'auteur. Les résultats produits ("l’output") peuvent également fausser les règles de concurrence des marchés », explique Carine Lecomte, directrice générale de l’Adeb.
Avant de poursuivre : « Nous devons veiller à ce que les immenses possibilités offertes par l'IA soient exploitées d'une manière qui favorise la croissance dans l'ensemble de l'économie mais qui soit également sûre, fiable et éthique pour ceux qui l'utilisent », poursuit-elle dans le communiqué. « Il s'agit d'une violation massive des droits d'auteur des auteurs et des éditeurs, qui ne doit pas rester sans réponse. Les grandes entreprises technologiques peuvent se permettre de payer pour le contenu qu'elles utilisent et devraient le faire. »
Dans un communiqué, l'Adeb indique que le service de lutte contre les atteintes au droit d'auteur et aux droits voisins commises en ligne institué au sein du Service public fédéral (SPF) devra maintenant exécuter le jugement. L'ordonnance devait être notifiée à ce service vendredi 18 juillet. « Le département du SPF va à présent décider des mesures à prendre pour le bon suivi de ce dossier », se félicite l'Adeb.
Multiples procédures
La Belgique est loin d'être le seul pays à engager la lutte contre le piratage. Le monde du livre se mobilise aussi aux États-Unis, au Royaume-Uni (à l'initiative de The Publishers Association) ou encore en France, où en septembre 2024, la justice a ordonné le blocage de Z-Library, suite à l’appel du Syndicat national de l’édition et de douze éditeurs. Ces derniers avaient déjà fait bloquer le site deux ans plus tôt, dans une lutte qui s'apparente au combat d'Hercule contre l'hydre de Lerne.
