Le Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC) vient de verser aux éditeurs et auteurs de livres 22,5 millions d'euros au titre des photocopies des leurs ouvrages effectuées en 2018, soit une hausse de 5,1 % par rapport à l'année précédente (21,4 millions d'euros). Au total, avec les reversements aux éditeurs de presse (stable, à 4,5 millions d'euros) et de musique, les droits de photocopie redistribués atteignent 27,7 millions d'euros. « Le volume de photocopie évolue peu et cette hausse pour le livre est conjoncturelle, due à un changement de calendrier de perceptions reversées par des sociétés de gestion étrangères », explique Philippe Masseron, directeur général du CFC.
Les établissements scolaires, et dans une moindre mesure les organismes de formation professionnelle, effectuent 82 % des copies précise le CFC dans un communiqué. « Contrairement aux hypothèses avancées il y a quelques années, le volume de copie papier dans l'univers scolaire ne baisse pas avec la progression des usages numériques, et c'est identique en France et à l'étranger » note Philippe Masseron. L'œuvre la plus reproduite est un manuel, qui se voit attribuer 168 716 euros de droits, représentant environ 5,4 millions de photocopies. Spécialiste du scolaire, l'éditeur le plus copié a reçu 2,69 millions d'euros, dont 30 % à reverser aux auteurs, ce qui équivaut environ à environ 88 millions de photocopies !
Selon la dernière étude d'usage, 38 % des écoles et 80 % des collèges déclaraient diffuser des copies numériques en 2017-2018, contre 20 % et 70 % cinq ans plus tôt. Les droits numériques restent toutefois bien inférieurs, à 2,2 millions d'euros, provenant d'une part de l'accord avec l'Education nationale au montant non révisé depuis une décennie (environ 1,1 million d'euros), et d'autre part de la numérisation de livres papier pour un montant équivalent. « Ces droits seront répartis en novembre » rappelle Philippe Masseron. Au total, le CFC a perçu l'an dernier 30,06 millions d'euros au titre de la photocopie, et 26,9 millions d'euros pour la copie numérique de presse essentiellement.
