Outre-Atlantique, le débat sur les IA et les droits d'auteurs fait l'objet de nouvelles avancées. En février dernier, l'Office américain des droits d’auteur avait refusé d’accorder la pleine propriété intellectuelle de son oeuvre à Kris Kashtanova qui avait réalisé le comic Zarya of the Dawn avec l'aide du logiciel Midjourney. Mais il est revenu sur cette décision en la nuançant dans un communiqué publié hier, le 15 mars.
Déterminer le degré de créativité humaine
« D'après la compréhension qu'a l'Office des technologies d'IA générative actuellement disponibles, les utilisateurs n'exercent pas un contrôle créatif ultime sur la manière dont ces systèmes interprètent leurs demandes et génèrent leur production », constate-t-il. Estimant toutefois que la question méritait débat, l'Office a annoncé vouloir évaluer le degré de création humaine dans l’œuvre artificiellement assistée : « Dans chaque cas, ce qui compte, c'est la mesure dans laquelle l'être humain a exercé un contrôle créatif sur l'expression de l'œuvre et a effectivement formé les éléments traditionnels de la paternité de l'œuvre. »
Il s’agirait donc de déterminer la nature des contributions d’une IA, c’est-à-dire de savoir si celles-ci sont le « résultat d’une reproduction mécanique » ou si elles s’appuient sur « la propre conception de l’auteur ». Dans le cas de Kris Kashtanova, les autorités américaines pourraient donc être amenées à considérer le contenu textuel comme éligible aux droits d’auteur, contrairement à la couverture de l’album, générée par Midjourney. Les arrangements créatifs apportés par l’autrice, à partir des productions artificielles, pourraient également être protégés.
L’Office a également rappelé que les demandeurs de droits d’auteur sont tenus de déclarer l’intervention d’une IA dans leur œuvre. Les demandes précédentes qui n’ont pas spécifié le rôle de l’IA doivent être corrigées.
