Les 24 membres du Conseil du livre, acteurs de la chaîne du livre, publics et privés, se sont rassemblés lundi matin 30 juin rue de Valois pour la première réunion du Conseil du livre.

Outre l'explication de la future réorganisation du ministère de la Culture, Ils ont eu droit en avant-première à la communication de Bruno Patino dont le rapport avait été remis la veille à la ministre de la Culture Christine Albanel, présidente du Conseil (1).

Parmi les préconisations du rapport : promouvoir une offre légale attractive, défendre la propriété intellectuelle, rééquilibrer les forces entre les gros fournisseurs d'accès et les détenteurs de droits (éditeurs, auteurs), donner la possibilité pour les détenteurs de droits de participer à la détermination des prix des fichiers numériques, sanctuariser la loi Lang sur le prix unique du livre pour ce qui concerne le papier et rechercher un autre dispositif, dans le même état d'esprit que la loi Lang, pour le numérique, enfin faire baisser la TVA pour toutes les œuvres intellectuelles numériques.

Contrairement au vœu des sociétés d'auteurs qui souhaitent l'établissement d'un contrat d'auteur numérique à part et pour une certaine période, le rapport estime qu'un avenant au contrat d'édition classique suffit.

Par ailleurs, cinq groupes de travail se sont constitués, qui devront rendre des rapports d'étape avant la prochaine réunion du Conseil en novembre prochain : un groupe sur le rapport Patino, un autre sur la loi Lang présidé par Hervé Gaymard, un troisième sur la bibliothèque numérique présidé par Bruno Racine, un quatrième sur l'exportation du livre à l'étranger, présidé par Marc-André Wagner et Olivier Poivre d'Arvor, enfin un groupe de travail chargé de lancer et coordonner des études et statistiques, privées et publiques, présidé par Benoît Yvert, le directeur du livre.

(1) Voir livreshebdo.fr du 30 juin 2008.