Le choix d’un titre relève du droit moral de l’auteur et ne peut donc être imposé par la seule maison d’édition. Tel est le sens de la décision rendue le 3 mai dernier par le Tribunal de grande instance de Paris. Il est en effet d’usage de prévoir un titre provisoire dans le contrat d’édition. Mais la décision finale doit être trouvée de concert entre l’éditeur et l’auteur. Dans le cas jugé, l’éditeur s’était contenté d’inscrirer « faites-moi confiance »… Selon les juges, «  la lecture du livre laisse à comprendre les raisons de ce titre, l’auteur peut légitimement critiquer ce choix, et possède le dernier mot  ». D’autres manquements, dans le même dossier, ont entraîné la condamnation de l’éditeur, pour l’essentiel sur le fondement de l’atteinte au droit au respect de l’œuvre. Rappelons que, parallèlement à des droits patrimoniaux, le Code de la propriété intellectuelle accorde à l'auteur des droits dits moraux, parmi lesquels le droit au respect de l'œuvre. Aucune modification ne peut être apportée à une création sans le consentement de son auteur. Nul ne sera donc en droit d'altérer (par exemple en « colorisant », coupant, ou encore en allongeant), sans l'assentiment de l'auteur. De même, un texte ne peut librement comporter de résumés de certains passages, une photographie ne peut être retouchée ou recadrée, une projection de film ne peut être privée de bande sonore, etc. Les droits moraux sont réputés être beaucoup plus puissants que les droits patrimoniaux. Ils sont en effet inaliénables et incessibles : ils ne peuvent faire l'objet d'un contrat (et encore moins de l’envoi d’un message !) qui en priverait l'auteur. Toute clause qui prévoirait une dérogation à ce régime serait nulle. Les droits moraux sont même considérés par les juridictions françaises comme relevant de l'ordre public international : cela signifie qu'ils peuvent être revendiqués en France malgré toute renonciation consentie préalablement et valablement par l'auteur sous le règne d'une législation étrangère moins favorable. L'exercice des droits moraux est, par essence, quasi-discrétionnaire, l'auteur étant le plus à même de juger du sort qui doit être réservé à son œuvre. Les droits sont toutefois transmissibles aux ayants droit du créateur à son décès. Par ailleurs, ils ne connaissent pas de domaine public et sont par conséquent perpétuels, à la différence des droits patrimoniaux. En clair, mieux vaut inscrire en « titre provisoire » au contrat une formule commercialement exploitable ; ou faire valider ensuite à l’auteur, en recueillant son accord, tout nouveau titre.