Les éditeurs font face aux "pirates" de la plateforme TeamAlexandriz. Le procès de douze hommes et femmes, contributeurs du site internet a commencé, mercredi 12 avril, devant le tribunal correctionnel de Nanterre. Ils sont jugés pour avoir scanné des livres et les avoir proposés en téléchargement gratuit.
En 2012, le Syndicat national de l'édition et six groupes d'édition (dont Hachette, Editis, Gallimard et Albin Michel) avaient lancé des poursuites judiciaires "
contre un site internet qui met à la disposition du public sur le réseau internet, sans autorisation préalable, une partie des fonds des éditeurs français."
A la barre, les prévenus et les maisons d'édition se sont retrouvés face à face. D'un côté, les auteurs des contrefaçons ont maintenu avoir participé à la numérisation d'ouvrages pour pouvoir simplement les relire "en vacances" sans alourdir leurs bagages. Ils ont précisé que le site était à l'origine privé et réservé à une dizaine de membres, avant son ouverture au plus grand nombre. A l'inverse, l'"union assez unique" de maisons d'édition concurrentes a souligné un préjudice considérable, dont les contrefaçons ont "porté atteinte à la rémunération des auteurs" ainsi "qu'à la diversité culturelle, les gros succès permettant de financer d'autres auteurs".
Jeudi, le procès s'est poursuivi avec les réquisitions du procureur de la République. Dénonçant une "structure avec un chef, des administrateurs et des contributeurs", il a rappelé que les prévenus, poursuivis pour "contrefaçon en bande organisée", avaient "organisé la diffusion de dizaines de milliers d'oeuvres" sur le site TeamAlexandriz, "dans des flux qui dépassent largement le cadre d'échanges entre amis". Le parquet a requis des peines allant de l'amende de 5000 euros à la peine de prison de six mois avec sursis, assortie de 10000 euros d'amende.
Un mode opératoire sophistiqué
Pour échapper aux droits d'auteurs, les contributeurs avaient mis en place une technique "
fastidieuse". Ils scannaient à la main les ouvrages puis "
nettoyaient" les fichiers PDF et enfin les mettaient en ligne. De plus, certains internautes s'échangeaient des "
astuces" pour concevoir des ebooks, utiliser des logiciels de piratage afin de passer outre les protections numériques du droit d'auteur, a détaillé le président d'audience.
Parmi les nombreuses contrefaçons, les "pirates" ont mis en ligne plus de 2000 titres comprenant plusieurs best-sellers : les sagas Harry Potter de J.K Rowling etMillénium de l'écrivain suédois Stieg Larsson ou encore le prix Goncourt L'Art français de la guerre d'Alexis Jenni.
Depuis le début de l'enquête, les investigations menées par la Brigade d'enquêtes sur les fraudes aux technologies de l'information (BEFTI) ont permis d'identifier douze membres sur les 32 actifs selon l'avocate des parties civiles Lorraine Gay. L'instigateur principal du réseau, connu sous le pseudonyme Androgyne3, n'a toujours pas été identifié.