La justice a estimé ce mardi qu'Alain Minc avait contrefait 47 passages d'une biographie de René Bousquet dans son dernier ouvrage L'homme aux deux visages. Jean Moulin, René Bousquet, itinéraires croisés (Grasset) et a ordonné l'insertion d'un encart dans le livre.

Accusant Alain Minc de plagiat, Pascale Froment, dont la biographie René Bousquet (Stock, 1994, rééditée chez Fayard en 2001) fait référence, avait saisi le tribunal de grande instance en référé (procédure d'urgence). Son ouvrage était cité dans la bibliographie du livre d'Alain Minc, mais nulle part dans le corps du texte.

Pascale Froment demandait l'interdiction de la diffusion de l'ouvrage et 100 000 euros de dommages et intérêts. Elle a obtenu l'insertion d'un encart dans chaque exemplaire du livre. La présidente Marie Salord a condamné solidairement Alain Minc et son éditeur à verser à Pascale Froment 5 000 euros de dommages et intérêts provisionnels, au titre du droit moral, et 6 000 euros pour les frais de justice. Rappelons que l'ouvrage de Pascale Froment ayant été réédité chez Fayard, celle-ci n'avait pu se faire accompagner par son éditeur, Olivier Nora, qui est parallèlement l'éditeur d'Alain Minc chez Grasset. En effet, Olivier Nora est le P-dg de Fayard et de Grasset, deux filiales d'Hachette Livre.

Contrefaçon

Dans son ordonnance, consultée par l'AFP, la juge a dressé un tableau dénombrant 47 reprises (sur 308 emprunts invoqués). Si chacune d'elles "prise isolément ne constituerait pas une contrefaçon, leur addition dans les 75 pages consacrées par Alain Minc à René Bousquet établit la reprise partielle de caractéristiques essentielles de la biographie de Pascale Froment".

S'appuyant sur ce tableau comparatif, la magistrate a estimé que contrairement à ce qu'il soutient, Alain Minc "ne s'est pas contenté de reprendre des éléments purement factuels, historiques ou informatifs de l'ouvrage de Pascale Froment".

"S'il n'a pas servilement copié les extraits de la biographie (...), Alain Minc a manifestement reproduit, en cherchant à modifier a minima les phrases, le plus souvent en résumant des passages et en changeant quelques mots ou expressions", a tranché la juge.

"Cette recherche tendant à donner l'impression de s'éloigner du texte de l'oeuvre première n'exclut pas à l'évidence la contrefaçon tant sont similaires la formulation et la construction des phrases" d'Alain Minc, a-t-elle ajouté.

La magistrate a en revanche estimé que Pacale Froment ne pouvait invoquer la protection par le droit d'auteur pour les citations inédites qui sont le fruit de son travail.

"L'hommage que je rends à Mme Froment, c'est qu'aujourd'hui on est obligé de passer par elle, seule biographe, pour évoquer la vie de René Bousquet", déclarait Alain Minc au Figaro du 13 juin, ajoutant: "Je n'ai qu'un regret, celui de n'avoir pas souligné plus clairement dans ma bibliographie l'importance du livre de Mme Froment".

A l'heure où nous écrivons, Alain Minc n'a pas encore décidé s'il ferait appel.